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Marques déposées par PASCAL HOUZELOT
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Euro Queer T.V.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Euro Queer T.V.
PASCAL HOUZELOT
ROSCA FILMS (SA)

Numéro de dépôt :
3045629
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2010

Présentation de la marque Euro Queer T.V.

Déposée le 3 août 2000 par PASCAL HOUZELOT et la Société Anonyme (SA) ROSCA FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Euro Queer T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Les déposants sont PASCAL HOUZELOT, domicilié(e) 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) ROSCA FILMS domicilié(e) 6 rue du jour, 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HOUZELOT - France.

La marque Euro Queer T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Euro Queer T.V. est expirée depuis le 3 août 2010.

PASCAL HOUZELOT a également déposé les autres marques suivantes : GHETTO SUPERSTARS , ELECTROPINK , Eurogay T.V. , CLUB IBIZA , TABOU T.V. , PINK PALACE , PÈPETTE , GAY + T.V. , GAY PLUS - GAY PLUS TV , PARIS EST FEMME


PASCAL HOUZELOT - 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France

ROSCA FILMS (SA) - 6 rue du jour, 75001 - France


PASCAL HOUZELOT - France


Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402802 - Publication au BOPI 2004-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Production de spectacles, de films Diffusion de programmes de télévision.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.